Politique de confidentialité

Confidentialité – OZI Chat AI

La présente politique explique comment OZ Technology ("nous") traite vos données lorsque vous utilisez le site https://ozi-ai.com et les services associés (chat, RAG, API). Elle s’applique à tous les utilisateurs du service.

Dernière mise à jour : 30 septembre 2025

1. Responsable du traitement

OZ Technology, responsable du traitement pour OZI Chat AI. Adresse : Adresse du responsable du traitement (à compléter). Contact : privacy@ozi-ai.com.

2. Données que nous traitons

• Compte : nom, e‑mail, mot de passe (haché), préférences, rôles/permissions.
• Contenu fourni : prompts, fichiers téléversés (PDF/DOCX/TXT), URLs, métadonnées documentaires (titre/auteur/pages quand disponibles).
• Journal technique : dates/horodatages, adresses IP serveur, identifiants de requêtes, erreurs (pour diagnostic).
• Télémétrie facultative (si activée par l’admin) : mesures de latence, taux d’usage par fonctionnalité, sans tracer les contenus.
• Facturation (si applicable) : coordonnées de facturation, historique des paiements.

3. Finalités et bases légales

• Fourniture du service (exécution du contrat) : authentification, chat, indexation RAG, API.
• Sécurité & prévention des abus (intérêt légitime / obligation légale) : logs, anti‑spam/robots, limites de taux.
• Support (intérêt légitime) : traitement des demandes, correction d’anomalies.
• Communication (consentement / intérêt légitime) : messages de service, newsletters opt‑in.
• Facturation (obligation légale / contrat) : documents comptables, paiements.

4. Durées de conservation

• Données de compte : pendant la durée d’utilisation + 24 mois après la dernière activité, sauf suppression anticipée.
• Contenus téléversés/embeddings : jusqu’à suppression par l’utilisateur ou l’admin, ou fin de contrat.
• Logs techniques : 12 mois (sécurité/diagnostic), sauf exigence légale différente.
• Comptabilité : selon obligations légales belges applicables.

5. Partage et sous‑traitants

Nous ne revendons pas vos données. Nous pouvons faire appel à des sous‑traitants pour : hébergement, e‑mail transactionnel (ex. Mailgun/SendGrid), stockage d’artefacts, monitoring. Ces prestataires agissent sur instruction et sous clauses contractuelles conformes au RGPD. La plupart des déploiements OZI Chat AI sont on‑premise; les données restent sur vos serveurs selon votre configuration.

6. Cookies

Nous utilisons des cookies :

• Essentiels : session, CSRF, préférences (nécessaires au site).
• Mesure d’audience (optionnelle) : analytique sans suivi nominatif (si activée).
• Anti‑spam : reCAPTCHA peut définir des cookies (cf. politique Google).

Vous pouvez gérer vos préférences via votre navigateur et/ou un bandeau de consentement si activé.

7. Sécurité

Mesures en place : chiffrement en transit (TLS), hachage des mots de passe (algorithme moderne), contrôle d’accès par rôles, sauvegardes régulières, journalisation d’accès, mises à jour de sécurité. Aucun système n’est infaillible ; en cas d’incident, nous appliquerons nos procédures de réponse et – si requis – notifierons l’Autorité compétente et les personnes concernées.

8. Transferts hors UE/EEE

Si des données sont transférées hors UE/EEE, nous utilisons des mécanismes reconnus (Clauses Contractuelles Types de la Commission européenne, mesures complémentaires) pour assurer un niveau de protection adéquat.

9. Vos droits (RGPD)

Vous disposez des droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, retrait du consentement. Pour exercer vos droits, contactez‑nous à privacy@ozi-ai.com. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de l’Autorité de protection des données (Belgique) : APD.

10. Contact & DPO

Pour toute question sur cette politique : privacy@ozi-ai.com. Si un Délégué à la Protection des Données (DPO) est désigné, ses coordonnées seront publiées ici.

11. Modifications

Nous pouvons mettre à jour cette politique pour refléter des évolutions légales ou techniques. En cas de changements significatifs, nous vous en informerons par un avis sur le site ou par e‑mail.